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Dégagement de responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité concernant l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les réclamations contre l'auteur se rapportant à des dommages matériels ou idéels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont exclues, dans la mesure où il n'a pas été prouvé du côté de l'auteur une faute intentionnelle ou une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et facultatives. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou effacer sans annonce spécifique des sections des pages ou l'offre complète, ou encore de les publier de façon temporaire ou définitive.

2. Références et liens
Lors de références directes ou indirectes à des sites internet externes (\"Hyperlinks\") situés en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une réclamation ne sera prise en compte que dans le cas où l'auteur a connaissance des contenus et où il lui est techniquement possible et exigible d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare ainsi expressément qu'à l'instant de la publication du lien, la page référencée ne contenait visiblement pas de contenus illégaux. L'auteur n'exerce aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus et les droits de propriété intellectuelle des pages référencées. Il se distancie ainsi expressément de tous les contenus des pages référencées ayant été modifiés après la date de publication du lien. Cette constatation vaut pour tous les liens et toutes les références indiquées dans l'offre Internet ainsi que pour les contributions externes dans les livres d'or, forums de discussions, listes de liens, mailing listes créés par l'auteur et dans toutes les autres formes de banques de données dont les contenus sont accessibles en écriture de façon externe. En cas de contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour les dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations de ce type, la responsabilité incombe au seul auteur de la page hébergeant ces contenus, et non à ceux qui ont simplement publiés un lien vers ceux-ci.

3. Droit d'auteur et des marques de fabrique
L'auteur s'engage à prendre en compte dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes ; à utiliser des images, graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes dont il est lui-même l'auteur ; ou à recourir à des graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes libres de droit.
Tous les labels et marques déposées contenus dans l'offre Internet et le cas échéant protégés par un tiers sont soumis intégralement aux dispositions du droit des marques de fabrique et des droits de possession des propriétaires enregistrés. Attention, le simple fait de mentionner une marque déposée engage déjà à respecter les droits de protection par un tiers auquel celle-ci est soumise !
Le copyright concernant les objets créés et publiés par l'auteur lui-même concerne exclusivement l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées nécessitent l'autorisation explicite de l'auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où il est possible d'entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses) à l'intérieur de l'offre Internet, l'abandon de ces données du côté de l'utilisateur s'effectue de manière facultative. L'exigence et le paiement de tous les services proposés est autorisé - dans la mesure où cela est acceptable et techniquement possible - sans l'indication de telles données ou sous l'indication de données anonymes ou d'un pseudonyme. L'utilisation par un tiers des coordonnées publiées dans les mentions légales ou des indications similaires (adresses, numéros de fax et de télephone, adresses e-mail) pour l'envoi d'informations non exigées de façon explicite n'est pas autorisée. Nous nous réservons le droit explicite de poursuivre en justice les expéditeurs de mails de spamming venant enfreindre cette interdiction.

5. Efficacité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l'offre Internet à laquelle il est fait référence sur cette page. Dans le cas où certaines sections ou des formulations isolées de ce texte ne devraient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent intactes dans leur contenu et leur validité.